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S'envoyer en l'air, les pieds sur terre

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Le Trader et la Banque

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Je vais commencer par ce que les américains appellent un disclaimer : je voudrais que vous sachiez que dans cette note, il y aura forcément des raccourcis donc des inexactitudes et que ce n'est en aucun cas une thèse juridique ni une analyse de décision de justice. C'est un avis. (Le mien)


Ce que je voudrais vous expliquer, c'est pourquoi je suis si choquée que Monsieur Kerviel ait été condamné à verser 4.915.110.154 euros de dommages et intérêts à la Société Générale.
Et pour éclairer votre compréhension, il me faut tout de suite préciser que je ne suis pas une passionaria de la protection des faibles contres les forts. Je suis même de ceux qui sont pensent que le droit de la consommation déresponsabilise parfois les gens.


Revenons à la base. En France, il y a une règle ancestrale qui dit que si je casse ton stylo, je dois le réparer. Si je ne peux pas le réparer, je dois le remplacer.
Mais si je casse quelques chose d'irréparable et d'irremplaçable, on fait comment ? Eh bien on se met d'accord sur une somme d'argent qui va couvrir (réparer) la perte (le préjudice) que tu as causée. Ce sont les dommages et intérêts.

 

Les dommages et intérêts c'est quoi ? C'est schématiquement le moyen qu'a trouvé le droit lorsque la réparation en nature n'est pas possible. Les dommages et intérêts, c'est le juge qui décide de leur montant en fonction des preuves de chacun, parce que c'est le juge qui seul peut mesurer la responsabilité.

 

banque

 

Dans l'affaire Kerviel contre la Société Générale, on a un trader, qui a un peu beaucoup joué avec le feu, enfreint toutes les règles internes qui s'imposaient à lui, enfreint aussi certaines règles professionnelles et quelques lois probablement, pour le jeu et pour l'argent, et qui pour finir se retrouve face à la Catastrophe : une perte de 5 milliards d'euros pour la Société Générale.

Dans l'affaire Société Générale contre Kerviel, on a une banque, qui est soumise à une tonne d'obligations parce que c'est une banque justement, qui a pourtant parmi ses collaborateurs un trader plus malin que les autres qui a trouvé un moyen de miser bien plus gros qu'il ne le devrait et lui a fait perdre la somme astronomique de 5 milliards d'euros.

 

Bien entendu, la Société Générale se rendant compte de la Catastrophe se dit que le responsable doit payer. C'est ce qu'elle demande à la justice : merci de condamner Monsieur Kerviel à 5 milliards d'euros de dommages et intérêts. Ce que la Justice fit.

Ce que nous dit cette décision, pour moi, c'est : Monsieur Kerviel est seul et unique responsable de la Catastrophe. Les 5 milliards d'euros, c'est lui et lui seul qui doit en assumer la perte.
Ce qu'elle nous dit surtout, c'est que la Société Générale est tout à fait innocente, elle n'a commis aucune faute, elle n'aurait rien pu empêcher, elle n'a pu que constater les dégâts.


C'est oublier un peu vite qu'une banque est soumise à tant d'obligations prudentielles que son fonctionnement interne est criblé de processus de contrôles jusque dans le moindre détail de son activité. Il y a les contrôles automatiques, les contrôles humains, les contrôles quotidiens/hebdomadaires/mensuels et puis et surtout, les contrôles dits de "second niveau" créés pour contrôler l'efficacité des premiers contrôles.
Oui, effectivement, ça fait beaucoup de contrôle...

Evidemment, la banque ne met pas tout ça en place parce qu'elle le souhaite mais parce qu'elle le doit. C'est obligatoire. Elle doit faire en sorte de gérer et non subir les moindres flux financiers qui se baladent de compte interne en compte de client.


Dès lors, j'ai du mal à accepter qu'on puisse dire à la Société Générale qu'elle est une innocente victime. Elle a quand même réussi à laisser passer des milliards d'euros d'opérations non autorisées sans qu'aucun indicateur ne se réveille, les responsables hiérarchiques (et il doit y en avoir plus d'un) n'ont semble t-il rien surveillé, Monsieur Kerviel a agi comme il l'entendait pendant des mois.

Comment une banque de cette taille qui souhaite faire croire à son professionnalisme peut-elle déclarer sans honte qu'elle n'est qu'une victime qui n'aurait rien pu empêcher face au sournois trader ?

Comment le juge peut-il déresponsabiliser la Société Générale à ce point ? Pourquoi n'a t-il pas, pour le principe, décidé de laisser une partie même infime de la somme perdue à la charge de la banque ?

C'est le coeur même de son métier d'être capable de calculer à l'euro près les actifs disponibles et ceux qu'elle a prêtés. Non, la Société Générale n'est pas victime. Elle est irresponsable.

 

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by baci

 

 

Commentaires
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Ma cocotte 27-10-2010 11:05:21

Quand j'ai lu l'article sur la condamnation de Kerviel, je me suis dit que la Justice... purée, comment je peux faire confiance à une justice qui écrit noir sur blanc que Monsieur Kerviel est responsable à lui tout seul de la crise mondiale... que l'employeur du même Monsieur Kerviel n'a rien vu et est tout innocent... ils nous prennent vraiment pour des quiches.
Pourtant je ne suis pas du genre anti-institutionnel mais là, ça dépasse tout.
C'est pire qu'une colère pour moi. C'est la plus grande déception jamais ressentie.
Zan 27-10-2010 15:12:27

ça m'écœure. et ça me vrille la cervelle quand un tout-le-monde ose me dire avec un ton condescendant "nan mais tu crois quoi il faut bien que quelqu'un paye ! c'est lui le fautif!" j'me retiens de répondre "fais 3 avé devant le drapeau et n'oublie pas de te signer sur le passage de ton maire/ton banquier/ton patron/ton... la liste est longue". mais je dis rien : je rumine.
Sonia 27-10-2010 18:39:54

Je suis bien d'accord avec toi Baci, et j'ai bien du mal à comprendre cette décision qui accable une seule personne...
Les aberrations de la justice.
Je me demande comment on peut de nos jours rendre de telles décisions.
Comment peut on nous faire croire que personne n'a jamais rien vu, rien remarqué ?
  ripit00 28-10-2010 12:15:50

Mmmh.

Je te renvois à l'excellente analyse de Maître Eolas sur le sujet.

http://www.maitre-eolas.fr/post/2010/10/06/Tout-ce-que-vous-avez-toujours-voulu-savoir-sur-le-jugement-Kerviel
Catnatt 28-10-2010 16:10:28

oui là pour le coup, ripit, je crois que bacicoline peut se passer des billets de maitre Eolas pour avoir un avis sur la question, je t'assure
Ma cocotte 04-11-2010 06:41:05

J'ai lu plusieurs fois l'article du Journal d'un avocat. D'ailleurs, merci pour le lien, j'ai découvert beaucoup de sujets intéressants.
J'ai tout compris je crois. En fait, maître "Eolas" explique bien le contenu juridique du résultat du procès. La différence entre pénal et civil, comment on décide de la durée de la peine, de son choix, et patacouffin.
Ce n'est pas là-dessus que j'achoppe. J'achoppe sur l'enquête. Je veux bien entendre parler du fameux mail ayant généré la condamnation pour faux et abus de confiance mais franchement, je ne peux pas croire un seul instant que les collègues, l'entourage professionnel n'ait pas été au courant.
Il avait des résultats. Il faisait gagner beaucoup beaucoup monstrueusement beaucoup d'argent à sa banque.
Ca ne pouvait pas passer inaperçu.
Ces collègues ont dû se demander "comment" il pouvait générer autant de bénéfices. A mon avis, il manque des pièces au dossier...
Faut arrêter de prendre les enfants du bon dieu pour des canards sauvages, on vole vraiment au-dessus d'un nid de coucous...
Baci 28-10-2010 15:43:13

Je ne peux pas ouvrir le lien du boulot et de manière générale de toute façon, je ne lis pas les écrits de cette personne proclamée Dieu du Droit par le web 2.0

En dehors même de cette note, je me demande s'il est autorisé d'avoir sur Internet une opinion sur un pb "juridique" sans qu'on renvoie à St maître eolas le juriste omniscient...

Zéro agressivité dans ce comm' je ne mets jamais desmiley dans mes écrits mais je promets que je souris en ce moment même !

je suis désolée si ma réaction parait hors de propos, d'autant que nous ne nous connaissons pas et que je n'entends que dire que de gentilles choses à ton sujet par ceux qui te connaissent
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